Mention légale

Introduction

Toute information disponible sur notre site est présentée à titre indicatif. On ne peut prétendre à l’exactitude ou l’exhaustivité de l’information. Nous faisons tout ce qui est dans notre pouvoir pour mettre à jour notre site ; toutefois, nous ne somme en aucun cas responsables du contenu.

Nous tenons à informer nos utilisateurs que nous ne sommes pas responsables sur:

  • Inexactitude des informations sur le site
  • Les probables dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’utilisation du site
  • Présence de hacker ou virus visant à nuire et endommager les informations des utilisateurs

Liens vers le site liguepoetes.net

Nous autorisons les liens vers notre site la Ligue des Poètes, sous condition que celui-ci soit clairement nommé.

Affiches et spots publicitaires (Cookies)

Nous utilisant des panneaux publicitaires internet (Cookies Google) pour la diffusion d’annonces sur notre site Web. Les données relatives à votre navigation sont utilisées dans ces panneaux publicitaires. Nous vous proposons de consulter « Google Privacy & Terms » pour en savoir plus.

Droits des utilisateurs de « la ligue des poètes »

Les informations confiées à notre site web sont : Pseudo, adresse email, nom et prénom. Ces informations sont uniquement destinées à LiguePoetes.net et pourront être utilisées par notre site ou nos partenaires à des fins commerciales pour vous proposer des produits ou des services. Vous pourrez désactiver cette option sur votre profil. Vous pourrez changer tous informations concernant vos données personnelles.

Droits d’auteur LiguePoetes.net

Le site « la Ligue des Poètes » et les informations présentées sont protégés par la loi au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d’éditeurs, des auteurs, des interprètes, …) et de la propriété industrielle (thèmes, logo, marques…). Il vous est strictement interdit de copier ou reproduire le contenu sous aucune façon (par script ou tout autre moyen) sauf pour votre usage personnel et non commercial. Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Nous insistons à vous rappeler le fait que vous n’êtes pas autorisés à publier tout contenu qui enfreint le droit d’auteur, marque, ou autre droit de propriété de toute personne ou entité.

La rubrique « Vos Poèmes »

La rubrique « Vos Poèmes » est destinée aux internautes et poètes amateurs pour publier leurs poèmes sur internet. L’utilisation de cette rubrique nécessite l’adhésion aux règles suivantes :

Règle numéro 1 : Notre site « la Ligue des Poètes » vous offre la possibilité de diffuser vos poèmes et vos textes libres de tous droits. Tout utilisateur de la rubrique « Vos Poèmes » autorisera notre site « liguepoetes.net » à diffuser le contenu, et ne peut en aucun cas se retourner contre « la ligue des poètes » ou nous suivre par un procès pour la diffusion de vos poèmes ou textes.

Règle numéro 2 : Nous ne revendiquerons en aucun cas le droit de propriété sur le texte que vous publiez sur le site « la ligue des poètes ». Tout poème enregistré sur notre site, sera diffusé avec le nom que vous aurez indiqué à « la ligue des poètes ».

Règle numéro 3 : Par la publication de vos poèmes, vous accorder à « la ligue des poètes » la licence de :

  • Non exclusivité : Vous étés libre de publier vos poèmes sur d’autres médias.
  • Gratuité : La publication de vos poèmes est entièrement gratuite sur le site et la page Facebook de « la ligue des poètes »
  • Publication sans limite : vos textes seront diffusés sur tous les territoires internationaux. Aucune limitation géographique ne sera appliquée.

Règle numéro 4 : « la ligue des poètes » n’assumera aucune obligation de contrôle des poèmes publiés. « La ligue des poètes » n’est en aucun cas responsable de la conduite de l’utilisateur ayant publié un contenu.

Règle numéro 5 : Vous confirmez que vous êtes le propriétaire du contenu que vous publiez sur notre site. Vous vous engagez à ne pas copier l’œuvre d’autres poètes ou de violer les droits d’autres entités.

Règle numéro 6 : Vous vous engagez à ne pas publier du contenu :

  1. A activités commerciales, sauf autorisation préalable du site « la ligue des poètes »
  2. A activités illégales
  3. insultant, violent, choquant ou d’incitation à la haine raciale
  4. de haine ou agression morale ou physique
  5. informations classées confidentielles ou à risque pour une personne ou entité

Règle numéro 7 : « la ligue des poètes » réserve le droit de rejeter les publication ou de supprimer tout contenu pour les raisons (non exhaustives) suivantes :

  • Enfreint des conditions d’utilisation déjà listées.
  • Publication de texte illégal, insultant ou malhonnête à l’égard des droits de toute personne ou entité
  • Menace à la sécurité de toute personne ou entité